Conditions d'utilisation

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.pomsa.fr.

En confirmant votre commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les accepter dans leur intégralité.

ARTICLES

Les produits proposés sont pensés et confectionnés à la main par POM’SA.

Chaque fiche produit présente plusieurs photographies, un descriptif et nos recommandations.

Les photographies se veulent être les plus fidèles possible à la réalité mais restent non contractuelles. Les nuances de couleur et le rendu des textures peuvent varier d'un écran à l'autre.

Les articles confectionnés à la commande, faisant l'objet d'une notification dans leur fiche produit, peuvent sensiblement différer des modèles présentés en photographie, chaque article étant réalisé artisanalement.

PRIX

Les prix figurant sur le site sont exprimés en euros, toutes taxes comprises et s’entendent hors frais de port.

Les frais de port varient en fonction du poids des produits et du pays d’expédition et sont indiqués à l’acheteur lors de la validation de son panier.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

OPTIONS DE PAIEMENT

Les paiements se font en ligne par le biais de la plateforme sécurisée Paypal.

Il n’y a aucune obligation pour l’acheteur de disposer d’un compte Paypal pour effectuer le paiement.

Pour procéder au règlement, merci de suivre les instructions suivantes :

1.     Choisir l’option « Payer avec Paypal »

2.     Choisir le paiement par carte bancaire ou vous connecter à votre compte Paypal

EXPEDITION ET LIVRAISON

Les articles en stock seront expédiés dans un délai de 3 jours dès validation de la commande et réception du paiement.

Les articles confectionnés à la commande (faisant l'objet d'une notification dans leur fiche produit) et les commandes spéciales nécessiteront un délai de 15 jours ouvrés avant envoi.

Toute commande contenant au moins un article confectionné à la commande ( faisnt l'objet d'une notification dans sa fiche produit) ou un article en commande spéciale sera expédiée dans sa totalité selon le délai de confection indiqué pour celui-ci (soit 15 jours ouvrés).

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande.

Les petits colis sont expédiés en lettre suivie par l’intermédiaire de La Poste.

Les autres colis sont expédiés en Colissimo par La Poste également.

Vous recevrez systématiquement par mail le numéro de suivi de votre envoi dès son expédition

Le vendeur décline toute responsabilité liée à d'éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste.

Toute taxe éventuelle à payer en application des règlements français ou ceux d’un pays importateur ou d’un pays de transit sont à la charge de l’Acheteur.

RETOURS

Pour toute demande de retour, contacter [email protected].

Les frais ainsi que les risques des retours sont à la charge exclusive de l’Acheteur. Aucun retour ne sera accepté après un délai de 14 jours suivant la date à laquelle l’Acheteur a pris possession des Produits.

Les produits faits sur mesure ne pourront pas être repris. L'acheteur retourne les produits qui ne lui donnent pas satisfaction à ses frais, en indiquant son nom, prénom et adresse et le numéro de commande dans son retour.

Tout article retourné devra l’être en parfait état et dans son emballage d’origine. Tout produit utilisé ou endommagé ne pourra être repris. Les sommes versées seront remboursées dans un délai de 7-10 jours ouvrés, nettes des éventuelles commissions liées au mode de règlement et des frais de port.

Passé le délai de 14 jours, tout article livré sera considéré comme accepté par le client et ne pourra faire l’objet d’un retour.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Les informations recueillies auprès des acheteurs et indispensables pour le traitement et l'expédition des commandes sont gardées confidentielles par le site www.pomsa.fr qui s'engage à ne pas les communiquer.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes, des modèles et des photographies utilisés sur le site www.pomsa.fr sont strictement interdites.
Modèles déposés.

MENTIONS LEGALES

Les présentes conditions d’utilisation concernent le site www.pomsa.fr.

Raison sociale :
Séverine Dingemans
Entreprise individuelle crée sous le régime du micro entrepreneuriat.
N° de SIRET : 878 229 236 00012
TVA non applicable : article 293B du C.G.I

POM’SA marque déposée.